Dépositaire

Un dépositaire est un établissement qui s’est vu attribué par la règlementation, la conservation des actifs et le contrôle de la régularité des décisions prises par un OPC. A ce titre, il tient aussi la comptabilité des OPC.

Le dépositaire d’OPC doit également veiller au respect par les différents fonds des normes de gestion fixées par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Il doit informer cette dernière en cas de non respect de ces normes ou d’anomalies persistantes.

Le dépositaire central ouvre et administre des comptes courants de titres pour les teneurs de compte-conservateurs adhérents. Il centralise la conservation des titres et facilite leur transmission entre les intermédiaires financiers en opérant des virements de compte à compte.

Le dépositaire codifie les titres admis à ses opérations sur titres (augmentation de capital,…). Il veille à l’étanchéité du système de conservation des titres.

En France il s’agit d’Euroclear France, en Belgique d’Euroclear Belgique, en Allemagne et au Luxembourg de Clearstream.